MENTIONS LEGALES

Informatique et Libertés

Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu'à nos partenaires de traiter et d'exécuter votre commande.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Déclaration CNIL :

NYX0470399t

Responsable de la publication :

Randriamandranto Josielle

Hébergement et conception :

SpeedMedia Services
40, rue de Bruxelles - 69100 Lyon-Villeurbanne

Droits d'auteur :

"La société Jacaranda de Madagascar est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquels la société Jacaranda de Madagascar détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Jacaranda de Madagascar. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée."